Le destin du Gabon a pris un virage vertigineux le soir du 14 novembre 2018, avec la décision de la Cour constitutionnelle autorisant le Vice-président de la République à présider un Conseil des ministres, une prérogative réservée exclusivement au chef de l’Etat.

Marie-Madeleine Mborantsuo. © D.R.

 

Interrogée le 6 novembre dernier par nos confrères du journal Le Monde, sur l’éventualité d’une vacance du pouvoir, suite à l’hospitalisation d’Ali Bongo à Riyad, en Arabie Saoudite, depuis le 24 octobre, la présidence de la Cour constitutionnelle avait affirmé que la vacance du pouvoir n’était pas à l’ordre du jour au Gabon.

Curieusement, à travers la décision de la Cour constitutionnelle n°219/CC du 14 novembre 2018, le président de cette institution vient d’affirmer solennellement l’incapacité du chef de l’Etat à assumer ses fonctions, ne serait-ce que temporairement.

Toutefois, les modalités de la constatation de l’empêchement temporaire, brandi par la Cour constitutionnelle, ne sont pas connues. Car cette dernière, selon sa déclaration, a été saisie par le Premier ministre pour interprétation des dispositions des articles 13 et 16 de la Constitution qui présenteraient des insuffisances de nature à bloquer le fonctionnement régulier des institutions, «au regard de la situation d’indisponibilité temporaire dans laquelle se trouve le président de la République».

Sur la base de cette saisine, la Cour constitutionnelle a autorisé le vice-président à présider un Conseil des ministres pour un ordre du jour dont seule elle, et les neuf juges constitutionnels, semblent avoir connaissance. «Dans le souci d’assurer la continuité de l’Etat et du service public, ainsi que le fonctionnement régulier du gouvernement, et en application des dispositions de l’alinéa ajouté à l’article 13 de la Constitution, la Cour constitutionnelle en sa qualité d’organe régulateur du fonctionnement des institutions, autorise le vice-président de la République à convoquer et à présider un Conseil des ministres qui portera exclusivement sur l’ordre du jour joint à la requête du Premier ministre», indique l’article 2 de la décision  n°219/CC.

Bien que la saisine du Premier ministre porte sur l’interprétation de l’article 13 de la constitution, la Cour constitutionnelle s’est autorisée à ajouter un alinéa à l’article 13 à la place du législateur. Cette prérogative est-elle du ressort de la Cour constitutionnelle ? Si la gardienne des lois estime qu’il y a bien un empêchement temporaire du chef de l’Etat, pourquoi ne pas transférer temporairement les prérogatives accordées au vice-président de la République à l’autorité constitutionnelle dûment désignée par la Constitution, à savoir le président du Sénat ?

Car, comme on le dit en droit, l’accessoire suit le principal. Or, le principal de l’exécutif étant empêché, l’accessoire ne peut légalement assumer ses fonctions.

Si la Cour constitutionnelle n’a pas sollicité le Sénat, n’a pas délimité la durée de l’empêchement temporaire du chef de l’Etat et laisse le gouvernement et le vice-président solliciter le cas échéant des abolitions expresses auprès d’elle, c’est que, c’est elle qui assure la plénitude des prérogatives du président de la République.

 
 

29 Commentaires

  1. eternite dit :

    Madame Marie Madeleine Mborantsuo,

    Vous etes le mal incarné de notre pays et vous venez une fois de plus de vous couper du peuple pour privilegier et “privatiser” la république gabonaise au profit de votre clan et de votre beau fils !

    Vous constatez l’indisponibilite du PR, mais au lieu de faire respecter la constitution , vous la bafouez en son article 13 en y rajoutant un alinéa illégal et tiré de votre imagination scabreuse; alinea dans lequel vous l’indisponibilite du PR devient ad vitam aeternam !!!

    Vous decidez de salir la loi fondamentale a votre guise et vous pensez qu’apres aout 2016, votre acte de ce 15 novembre 2018, apaisera les tensions? Non… le Gabon n’est pas une monarchie et le peuple vous regarde!

    La démocratie gabonaise est morte ce 15 novembre 2018; maintenant tout gaboanis à la droit de refuser d’obeir et de combattre ce système que vous incarnée !!!!

    Honte à vous et a votre lignée car nous n’aimez pas le Gabon

    • Shaka Loubedi dit :

      @ eternite, la democratie gabonaise etait dans un coma depuis les années 90. Elle pouvait se reveiller de ce coma en 2009, mais le clan Bongo lui a donné un coup pour la renvoyer dans le coma et en Aout 2016, Ali Bongo avec la complicité du PDG et allies a tuer definitivement la democratie gabonaise. Le people ne croit plus a une alternance democratique tant que ces gens seront aux commandes. La bordello Mborantsuo vient encre de nous donner raison.

      • @Shaka Loubedi dit :

        Je suis en phase avec vous sur la léthargie dans laquelle se trouvait la démocratie gabonaise depuis 1990 et surtout depuis août 2016; mais en réécrivant la loi fondamentale en dehors de tout cadre législatif, 3M vient simplement d’en finir avec le semblant démocratique qui nous restait !

        En cela, le peuple doit dire NON et se battre vraiment pour sa liberté

  2. Adolf Mosséssé dit :

    Le Gabon est une véritable République Bananière. Marie Madeleine Mbourantso n’a pas fini de jouer avec le peuple souverain.

  3. Serge Makaya dit :

    Cette femme est l’incarnation du mal au Gabon. Elle faut la chasser au plus vite. Laisser Jean Ping terminer son mandat présidentiel usurpé par BOA. Donc il ne lui reste que moins de 5 ans. Et qu’on lui fasse signer un document qui précisera les priorités de son mandat, à savoir le chantier des institutions FORTES pour notre pays. Nous en avons vraiment besoin pour que ne se reproduise plus jamais ce que nous avons vécus avec la famille POURRIE des Bongo. Il faudra aussi faire savoir à Jean Ping que ce sera son seul mandat présidentiel. Il aura au moins eu l’honneur d’asseoir la nouvelle république gabonaise. Et ça restera dans l’histoire du Gabon. Ce qui est urgent maintenant (prioritaire) c’est de se donner de nouvelles institutions (solides). Et en laissant Jean Ping terminer son mandat présidentiel usurpé par BOA, nous mettons un terme à toutes les fraudes qui se sont déroulées durant plus de 50 ans par une même famille soutenue par la Métropole.

  4. Serge Makaya dit :

    Les gabonais devraient manifester dans les rues. Car ce qui se passe actuellement est tout simplement inadmissible, intolérable…

    • Giap EFFAYONG dit :

      Monsieur Serge Makaya,
      Vos laïus sur ce site me donnent souvent le sentiment de lire les discours émanant de quelqu’un dont la passion, malheureusement a longtemps pris le pas sur la raison.Un dicton chinois dit ceci:”un ennemi connu est à moitié vaincu”.Ce qui signifie que la dame Mborantsuo,dont on ne peut soupçonner d’être stupide pose ses actes en connaissance de cause car elle maîtrise parfaitement la psychologie de ses compatriotes en l’occurrence le peuple gabonais.

      Dites-moi,pourquoi Mborantsuo ne se sentirait pas pousser des ailes? dans la mesure où en face l’opposition,si tant est qu’elle existe ne se rebiffe presque jamais.En réalité,l’opposition est à l’image du peuple gabonais.Un peuple amorphe,soumis et prostitué depuis plus de cinquante ans.J’ai eu l’opportunité de rencontrer monsieur Ping une seule fois;c’était au printemps 2016 à Bruxelles et ce que j’avais retenu de cette rencontre c’est d’avoir vu et écouter un bourgeois gabonais et myéné de surcroît.J’aurais voulu voir un combattant,un guerrier ou un tueur.Malheureusement je suis resté sur ma faim puis,par soif d’alternance,je lui ai donné mon suffrage.

      Fraternellement.

      • FINE BOUCHE dit :

        A croire que nous attendons que ce régime meurt de sa belle mort.
        Inertie totale de la classe politique. Ils attendent quoi, la république est toujours là si république il y a c’est le personnage à la tête de celle ci qui n’y est plus.
        SVP nos hommes liberez nous

      • FINE BOUCHE dit :

        Oui vous avez raison. Sa devise a été “il a voulu m’emmerder, je vais l’emmerder” pour cela il a réussi ce monsieur PING. Pour le reste même pipe même tabac.
        Il est surement très très instruit très très très riche.
        Mais la carrure et le charisme n’y sont pas du tout mais pas du tout

  5. Merriane dit :

    3M,tu es président de la cours constitutionnelle, à ce titre assure toi que ton travail est souvent bloqué par ton administration qui te cache certains courriers relatifs à la violation flagrante de la loi par Ali. Ta secrétaire particulière qui connaît mieux que ton directeur de cabinet au regard de son mépris des justificatifs, est la premiere dans cette pratique. En un mot vous êtes à l’origine du m’écouter que les Gabonais éprouvent à votre égard. Dites nous d’abord un mot sur la santé de Bongo.

  6. MONSIEUR A dit :

    Et voilà, nous sommes au début du passage en force des Émergents. Il s’agit ni plus ni moins d’un Coup d’Etat institutionnel.

  7. LARACAILLE dit :

    pour ma part, cette dame ne mérite qu’une chose. Trouver un gabonais capable de l’enceinter tous les six mois afin qu’elle attrape aussi une fatigue sévère.

    Combien de temps va-t-on encore laisser cette tour de pisse prendre en otage toute une nation, pendant combien de temps cette infamie va encore perdure?

    Seigneur abat ta main juste sur cette guenon.

  8. Eternité dit :

    Le Coup d’Etat institutionnel de ce jour confirme une seule chose : c’est que Ali Bongo Ondimba est bien mort ( physique ou cérébral ) et qu’il ne reviendra plus jamais aux affaires , sinon c’est lui qui aurait signé une Habilitation Expresse….

    Peuple Gabonais comme le dit la Concorde, eveille toi !!!

  9. Nkembo dit :

    Je souhaiterais être édifié par les connaisseurs. Après combien de temps d’indisponibilité qu’on décrète la vacance? Déclaré malade suffit pour qu’on la(vacance) décrète?

  10. Merriane dit :

    Mborantsouo, pourquoi acceptes-tu que ta particuliere te cache les lettres sensibles des violations de loi par Ali. D’ici elles paraîtront dans les médias comme c’est souvent le cas après la fin d’un régime. Ces lettres ont des accusés de réception de la de votre particulière.

  11. Ateck à mbang Gaël Serge dit :

    Il est vrai que la cour constitutionnelle gabonaise virnt de manquer une occasion d’écrire une page en or du droit constitutionnel gabonais. Il vrai que la vle vice president est constitutionnellement inhabilité à assurer la vaccance presidentielle.
    Il est encore vrai que l’indétermination temporelle de la periode de vaccance du presient Ali Bongo semble cacher des arguments qui sont politiquement non démocratiques.

  12. BIBOUBOUA dit :

    Cette dame viole notre Constition depuis la dissolution de l’assemblée nationale. Car le Parlement est tronqué. Les élus au suffrage universel direct sont tenus à l’écart dans la gestion du pays. Et le pays est dirigé par des gens qui n’ont été élus nulle part.

  13. eternite dit :

    @Giap EFFAYONG,

    Je partage totalement votre post…PING est loin d’etre habité par l’esprit “revolutionnaire” ou “liberateur” qui sied à celui en qui le peuple a placé ses espoirs!!!

    La nature à horreur du vide et 3M vient de nous en donner l’exemple en s’arrogeant tous les pouvoirs du pays avec la complicité de tous les acteurs politiques du pays ( PING, RHM, UN, et certains acteurs de la société civile )car comment comprendre que la seule action qu’ils proposent soit des preuves de l’existence de ABO au lieu d’imposer par la rue et la désobéissance civique le respect de la loi fondamentale..

  14. Maroga Guy dit :

    Au peuple qui a qoui? Ali Bongo est un putchiste, usurpateur. …il s’ en fout du peuple. Tant que il n’y aura pas une opposition armée dans ce pays, cette bande de damnés se foutra toujours de notre gueule. Nous sommes dans une dictature et le peuple est dans une prison à ciel ouvert. Ces “gens – là” nous prennent pour des chiens. …ils l’ont toujours clamés haut et fort : ” Le chien aboie, la caravane passe”….et si le chien s’ approche trop de la caravane, il reçoit un coup ou il est tout simplement écrasé! Le peuple à peur, les leaders politiques ont peur les pires chiens s’ agglutinent autour de la caravane pour recevoir les os! Il en est ainsi de notre “premier ministre” incapable de prendre les responsabilités dévolues à lui par la constitution de peur de perdre sa pitance. BONGO détient la force de l’Etat et les chiens qui n’ont pas pris conscience de leur éphémérité et peut-être du destin (le rôle à jouer par eux dans la libération des peuples opprimés)….Ces chiens attendent toujours leurs pitances! Pauvre Gabon! SEIGNEUR éclaire moi sur ma Destinée pour ce pays. …Il n’est pas possible que je sois né dans ce merdier par hasard! SEIGNEUR tend ta main sur chacun des enfants de pays. …et particulièrement pour les chiens qui sont autour de la caravane!

  15. FINE BOUCHE dit :

    les actes posés par MMM sont à l’image de son CV et de sa longévité à la tête de la CC. a tous les grands leaders de tous les partis dits d’opposition et autres le peuple vous regarde et vous pouvez être tenus vous aussi responsables de votre manque de patriotisme vis à vis de lui. Aucune stratégie, ils attendent que la rue fasse le travail à leur place pour après s’arroger les pleins pouvoirs et nous reconduire dans la meme spirale infernale de l’ère Bongo mais sous un autre nom PING CHAMBRIER…..ETC. Imaginez qu’aucun avocat, magistrat, et autres dépositaires de la Loi au Gabon n’honore le serment fait devant leur pair. Personne n’est a sa vraie place dans notre pays. Si j’avais encore des doutes j’en suis convaincue et plus rien ne changera cela.

  16. Michel Bouka rabenkogo dit :

    “LA DYNAMIQUE BWETE”
    * “TROIS CENT UNIÈME JOUR DE L’ÈRE CALENDAIRE LÉON MBA MINKO : GABON D’ABORD” *
    « ” LA RESTITUTION EST AMORCÉE ” »
    ” L’APOCALYPSE NETTOYEUR BWETE ”
    En français facile :
    ” ON NE DISCUTE PAS CE QUI T’APPARTIENT “.
    Il n’y a aucun vide constitutionnel peuple souverain d’IBOGA (Gabonais). Ne nous laissons plus distraire par la maudite franc-maçonne Marie Madeleine MBORANTSUO. Nous avons choisi Jean PING le, 27 août 2016. « Jean PING est Le Guide Président d’IBOGA (Gabon) ». Notre élection à l’unanimité du 27 août 2016 à rétabli le Respect, l’Honneur et la Légalité républicaine bafouée par le parjure resté impuni par la justice franc-maçonne, quand Ali Bongo ira déclarer dans une chaine radio télévision française, que las papiers avec lesquels il a participé à l’élection présidentiel sont faux. ” Un garant des institutions ne peut pas violer la constitution dont il est le garant “. Ali Bongo est un voyou, un médiocre et minable franc-maçon. Ali Bongo a reçu de BWETE MUANGA N’KOMBÉ la gifle qu’il méritait. ALI BONGO EST MORT. L’état franc-maçon de la franc-maçonnerie installé en 1953 par la franc-maçonnerie et la France mafieuse a pris définitivement fin le, 27 août 2016. La complaisance, le laxisme et la cupidité de la franc-maçonnerie. C’EST FINI. FIN. TERMINER. Jean PING a pleinement accompli ” Sa Mission Primordiale ” confié par BWETE en 2014 devant Jacques ADIAHENOT. Par notre élection à l’unanimité, Jean PING a déchiré le voile mystique qui enveloppait IBOGA (Gabon) et qui empêchait MUANGA N’KOMBÉ de rayonner sur IBOGA (Gabon). BWETE. /
    En réaction à : https://www.gabonreview.com/blog/vacance-du-pouvoir-mborantsuo-seule-aux-commandes/
    *IBOGA EST DÉSORMAIS AUX COMMANDES*
    # LA RESTITUTION EST AMORCÉE #
    “GABON D’ABORD”

  17. Nang Abessolo dit :

    Madame de la cour,
    Vous vous êtes érigée en régente
    du régime au mépris des lois et
    de la constitution que vous êtes
    Supposée respecter.Acceptez dès lors,
    Que peuple souverain que vous
    défiez se pose en révolutionnaire.
    Souvenez-vous d’une certaine Marie-Antoinette jadis,Reine de France et rappelez-vous sa fin tragique.
    Quand la colère du peuple gronde,
    Les régimes despotiques finissent
    par tomber.

  18. LeGambanais dit :

    J’aimerai plutôt demander aux connaisseurs, ce qu’il y a lieu de faire pour dénoncer cet état de fait.

    A ce que je sais, les lois sont votées par le parlement, validées par le SENA et la cour constitutionnelle en est la gardienne. C’est un raccourci je sais.

    Maintenant que la gardienne de la loi fondamentale ajoute 1 alinéa, est ce que ce sont ses prérogatives? qui peut et comment dénoncer cela?

  19. le juste dit :

    C’est un coup d’état, sauf si du conseil des ministres, la vacance est constater et on respect la constitution.

  20. Serge Makaya dit :

    Alors je pose directement ma question à Jean Ping : Mr Jean Ping, en marchant avec le peuple gabonais (vous devant) pour vous diriger au palais du bord de mer (la présidence) qui OSERA tirer vers vous et le peuple gabonais derrière vous ? L’armée gabonaise ou la garde républicaine n’y OSERA JAMAIS. Croyez-moi ! Alors, prenez votre responsabilité en tant que président élu du Gabon SVP. Le peuple gabonais est avec vous pour entrer au Palais Présidentiel. On y va…

    • LeGambanais dit :

      Désolé de le dire mais il y a longtemps que je me suis senti abandonné par ce monsieur.

      L’alternance ne fera pas avec lui.

      La encore, il ne fera rien face à ce coup d’état institutionnel.

      Quelle déception!!!

  21. onero dit :

    Mon pays , notre pays le Gabon …Ou sont les perroquets de la République ? Philippe NZE , Telesphore NGOMO , NKOULOU et leur caisse de raisonnante Anges PAMBO ( TELE AFRICA )
    Qu’ils viennent nous baragouiner leur charabia habituelle . Quel honte ! ils se sont terrés comme des souris a force de défendre l’indéfendable comme s’ils avaient la science infuse . N’importe quoi

  22. Maroga Guy dit :

    Elle s’en fout du peuple. Tant que il n’y aura pas une opposition armée dans ce pays, cette bande de damnés se foutra toujours de notre gueule. Nous sommes dans une dictature et le peuple est dans une prison à ciel ouvert. Ces “gens – là” nous prennent pour des chiens. …ils l’ont toujours clamés haut et fort : ” Le chien aboie, la caravane passe”….et si le chien s’ approche trop de la caravane, il reçoit un coup ou il est tout simplement écrasé! Le peuple à peur, les leaders politiques ont peur les pires chiens s’ agglutinent autour de la caravane pour recevoir les os! Il en est ainsi de notre “premier ministre” incapable de prendre les responsabilités dévolues à lui par la constitution de peur de perdre sa pitance. BONGO détient la force de l’Etat et les chiens qui n’ont pas pris conscience de leur éphémérité et peut-être du destin (le rôle à jouer par eux dans la libération des peuples opprimés)….Ces chiens attendent toujours leurs pitances! Pauvre Gabon! SEIGNEUR éclaire moi sur ma Destinée pour ce pays. …Il n’est pas possible que je sois né dans ce merdier par hasard! SEIGNEUR tend ta main sur chacun des enfants de pays. …et particulièrement pour les chiens qui sont autour de la caravane!

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